Directives officielles relatives au protocole des médias sociaux

Ces directives constituent un protocole formel établi pour garantir un environnement sûr, respectueux et sécurisé sur tous les canaux de communication officiels administrés par Lillee Jean Trueman, ci-après dénommée « la Propriétaire ». Nous demandons à toute personne interagissant avec nos réseaux sociaux de faire preuve de courtoisie, de bienveillance et de respect envers tous les membres de nos communautés. Afin de préserver cet environnement sûr, les directives suivantes ont été établies pour assurer des échanges sereins et respectueux sur chaque canal.

Ces plateformes servent principalement d'extensions numériques officielles pour la diffusion directe des activités professionnelles de la Propriétaire, notamment ses créations, ses projets cinématographiques et ses communiqués officiels.

Directives obligatoires :

En interagissant avec nos réseaux sociaux, vous acceptez de respecter les présentes directives.

Les commentaires ne doivent pas :
Constituer du spam ou du contenu commercial non sollicité (publicités, promotions ou sollicitations de services, de biens ou de campagnes, etc.).
Être diffamatoires envers quiconque ; être délibérément trompeurs ou mensongers ; ou être obscènes, malveillants, offensants, menaçants, injurieux, haineux ou incitant à la haine.
Promouvoir du contenu à caractère sexuel explicite faisant l’apologie de la violence ou d’actes illégaux. La promotion de l’utilisation de l’intelligence artificielle (IA), sous quelque forme que ce soit, est formellement interdite.
Inciter à l’usurpation d’identité, y compris celle du propriétaire ou de toute personne associée, est interdit.
Toute discrimination fondée sur la race, le sexe, la religion, la nationalité, le handicap, l’orientation sexuelle ou l’âge est interdite.
Provoquer, harceler ou intimider délibérément d’autres commentateurs, ou perturber les discussions, est interdit.
Toute tentative de vandalisme ou d'utilisation abusive des hashtags officiels du propriétaire (tels que #LilleeJean), ou l'emploi d'un langage codé, de références voilées ou d'euphémismes (par exemple, « Billie Jean », etc.) visant à contourner la modération ou à diffuser du contenu malveillant, est interdite.
Toute répétition massive ou tout abus fondé sur le volume est interdit, notamment la soumission en masse de caractères, symboles ou émojis identiques ou perturbateurs (par exemple, des émojis « vomi » ou « crâne » répétés) destinés à surcharger les sections de commentaires ou à entraver la communication légitime.
Toute atteinte au droit à l'image, au nom ou à la ressemblance du propriétaire est interdite. Il est interdit à tous les utilisateurs d'utiliser l'identité, l'image ou les données personnelles du propriétaire à des fins commerciales, de promotion ou à toute autre fin non conforme susceptible de nuire à sa réputation ou à ses droits de propriété intellectuelle, sans son autorisation écrite préalable et explicite.
La création ou l'utilisation de plusieurs comptes, secondaires ou « alternatifs », dans le but de contourner un blocage antérieur, d'échapper aux sanctions ou de contrevenir à l'esprit ou à la lettre des présentes directives est interdite. La Propriétaire se réserve le droit de bloquer immédiatement tout compte de ce type détecté.
La capture, la reproduction ou l'exploitation non autorisées du contenu visuel et textuel de la Propriétaire constituent une violation de ses droits de propriété intellectuelle. Le contenu publié sur les canaux officiels, notamment Instagram et YouTube, ne peut être réutilisé directement, tous les droits étant expressément réservés. L'utilisation de captures d'écran, d'enregistrements ou toute autre méthode d'exploitation numérique de photographies où apparaît la Propriétaire (Lillee Jean Trueman, « LJ », « Lillee Jean ») est strictement interdite. La Propriétaire fait valoir ses droits en matière de protection contre le vol de contenu en vertu de tous les traités internationaux applicables en matière de propriété intellectuelle, notamment la Convention de Berne, et se réserve le droit d'engager des poursuites contre toute utilisation malveillante ou non conforme dans toutes les juridictions.
L'archivage et la reproduction non autorisés du contenu du Propriétaire via des services tiers constituent une infraction. L'utilisation de services tels que l'Internet Archive (Wayback Machine) pour créer et conserver des copies des chaînes ou du contenu du Propriétaire est strictement interdite, car elle porte atteinte à son droit exclusif de reproduction en vertu du droit d'auteur (notamment la loi américaine sur le droit d'auteur, titre 17) et viole également son droit à l'image en rendant son image et ses œuvres protégées accessibles à long terme, sans compensation et potentiellement préjudiciables. Des poursuites judiciaires seront engagées à cet égard.

Application et recours légaux

Nous nous réservons le droit de déterminer, à notre entière discrétion, si les contributions à nos réseaux sociaux enfreignent nos règles. Nous nous réservons le droit de masquer ou de supprimer les commentaires publiés sur nos plateformes, ainsi que de bloquer les utilisateurs qui ne respectent pas ces règles. Nous nous réservons le droit de nous défendre et de répondre si nous le jugeons justifié. Nous nous réservons également le droit de transmettre aux autorités compétentes tout commentaire que nous jugeons pertinent, pour enquête, si nous le jugeons nécessaire ou si la loi l'exige. Nous nous réservons le droit d'invoquer la loi américaine sur le droit d'auteur (Digital Millennium Copyright Act – DMCA) en cas d'atteinte à notre vie privée sur les plateformes sociales.

En résumé, le propriétaire et ses responsables de la communication conservent les droits et recours suivants, sans limitation :
Le droit de masquer, de supprimer ou de retirer définitivement tout commentaire ou contribution publié sur nos plateformes qui enfreint le présent protocole.
Le droit de restreindre, d'interdire ou de bloquer définitivement l'accès de tout utilisateur qui ne respecte pas les conditions du présent protocole.
Toute contribution susceptible de constituer une infraction ou une violation de la loi pourra être immédiatement transmise aux autorités compétentes (chargées de l'application de la loi ou autorités réglementaires) pour enquête approfondie, selon ce que le propriétaire jugera nécessaire ou conformément à la loi.
Par ailleurs, nonobstant toute immunité légale ou de common law accordée aux fournisseurs de services informatiques interactifs dans toute juridiction applicable (y compris, à titre d'exemple, les dispositions similaires à l'article 230 du titre 47 du Code des États-Unis), cette immunité ne saurait être interprétée comme s'étendant à l'utilisateur/contributeur ou le protégeant de toute responsabilité directe pour son propre contenu illicite, diffamatoire, malveillant ou préjudiciable. La poursuite coordonnée d'agissements interdits sur plusieurs plateformes numériques (activité malveillante interjuridictionnelle) visant à perpétuer le harcèlement, la diffamation ou toute autre atteinte illicite aux activités professionnelles ou personnelles du Propriétaire constitue une violation flagrante et complète du présent Protocole. Le Propriétaire se réserve expressément le droit d'engager toutes les actions civiles, injonctives et correctives disponibles en vertu des principes de droit international, fédéral et de common law applicables, y compris le recouvrement intégral des dommages-intérêts dans les juridictions compétentes du monde entier.
Le Propriétaire se réserve expressément le droit d'exercer tous les recours disponibles, y compris l'application de la loi américaine sur le droit d'auteur numérique (DMCA), et de réclamer des dommages-intérêts pour tout préjudice, perte ou dépense subis directement ou indirectement du fait de la violation des présentes conditions par un utilisateur.